Premier traité avec la TS 07-07-2004

Traité de protectorat, Entre la Théocratie Seelienne et le Royaume de Ruthvénie.

Celui Qui Guide, Pethrus d'Aldor,
Et Son Excellence Usthazades Montgosier de Tarssac, Marquis de Mézaubran-Boisbaudry, Grand Intendant et Lieutenant-général du Royaume de Ruthvénie,

Concluent l'accord suivant :

Article 1. Dispositions générales.
A compter d'aujourd'hui, le Royaume de Ruthvénie devient un protectorat seelien, selon les modalités définies ci-après.

Article 2. Organisation interne.
L'organisation interne du Royaume de Ruthvénie sera désormais la suivante :
1° Le Grand Intendant et Lieutenant-général de Ruthvénie en poste sera nommé par les autorités seeliennes gouverneur de Ruthvénie.
2° Les modalités de désignation des Bourgmestre et Bourgmestre Adjoint de Ruthvenville, désormais dénommés respectivement Prévôt et Échevin de Ruthvenville, sont à la discrétion du Grand Intendant.

Article 3. Partage des compétence.
Les compétences de souveraineté sont partagés comme suit :
1° Le Royaume de Ruthvénie conserve une autonomie politique et culturelle.
2° La Théocratie Seelienne donnera des directives obligatoires aux autorités ruthvènes, dans les domaines suivants : défense, finance, économie, et justice.

Article 4. Protection des intérêts seeliens.
1° Les citoyens seeliens auront un total et libre accès au territoire du Royaume de Ruthvénie.
2° Le culte de la Grande Déesse sera autorisé et protégé par les autorités ruthvènes.

Article 5. Clause subsidiaire.
Les autorités seeliennes feront procéder, au plus vite, au rapatriement de membres de la Cour du Grand Intendant, actuellement retenus en Australine. La liste des membres de ladite Cour leur sera communiquée par les autorités ruthvènes.

En foi de quoi, Celui Qui Guide, pour la Théocratie Seelienne,
Et Son Excellence le Grand Intendant et Lieutenant-général, pour le Royaume de Ruthvénie, Ont apposés leurs paraphes au présent traité.